|
CETTE ENTENTE GOUVERNE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB DE PIXMEDICA. POUR EN SAVOIR PLUS SUR USAGE DES DROITS POUR NOTRE CONTENU LIBRE DE DROITS, S.V.P. LIRE NOTRE ENTENTE DE LICENCE DE CONTENU.
Ce site Web appartient et est opéré par Jean-Luc Monfrais & Vincent Ethier pour PixMedica. (“PixMedica”). L’accès et l’utilisation de ce site Web vous sont fournis par PixMedica à la condition que vous acceptiez ces Termes d’Utilisation et en accédant et utilisant ce site Web, vous acceptez ces Termes d’Utilisation. Si vous n’acceptez ni ne respectez ces Termes d’Utilisation, vous ne devriez pas accéder et utiliser ce site Web.
PixMedica peut réviser et mettre à jour ces Termes d’Utilisation en tout temps et sans préavis. Vous êtes avisé de réviser périodiquement les Termes d’Utilisation qui sont sur le site Web. Votre accès continu ou utilisation de ce site Web après que des changements aient été mis sur le site, constitue votre acceptation desdits changements.
Vous ne devez pas interférer avec la sécurité, ou abuser de ce site ou de toute autre ressource du système, service ou réseau connecté à ou accessibles par ce site Web. Vous ne devez utiliser ce site qu’à des fins appropriées.
Propriété Intellectuelle
Tout matériel (incluant l’organisation et la présentation dudit matériel) sur ce site Web (le “Matériel”) est la propriété de PixMedica et ses concédants et peut être protégé par les lois sur la propriété intellectuelle incluant les lois liées aux droits d’auteur, marques de commerce, noms de commerce, noms de domaines Internet et autres droits similaires.
À moins que vous n’ayez une autre entente distincte avec PixMedica telle l’Entente d’une Licence libre de droits, toute autre utilisation de ce Matériel, sans la permission écrite de PixMedica, est défendue.
Le Matériel ne doit être utilisé et copié qu’à des fins personnelles, non commerciales, ou éducationnelles, pourvu qu’il ne soit pas modifié et que les avis de droit d’auteur ou autre propriété intellectuelle ne sont pas effacés. Vous ne pouvez créer de travail dérivé ou exploiter, de quelque manière que ce soit, le Matériel.
© 2010 PixMedica. Tous droits réservés.
Confidentialité
PixMedica s’engage à respecter la confidentialité des renseignements personnels des individus avec qui il transige. Nous avons développé un Engagement du droit à la vie privée sur le site Web pour décrire nos politiques et pratiques du Respect de la vie privée et les et comment nous colligeons, utilisons et disposons des renseignements personnels des individus qui visitent notre site Web. Veuillez vous référer à Engagement du droit à la vie privée sur le site Web pour plus de détails.
Mises à jour du site Web
PixMedica met à jour l’information sur ce site Web régulièrement. Cependant, PixMedica ne peut garantir ou accepter toute responsabilité ou engagement pour l’exactitude, la circulation ou la totalité de l’information sur ce site Web. PixMedica peut réviser, ajouter ou effacer de l’information, des services et/ou les ressources contenus sur le site Web et se réserve le droit d’y apporter de tels changements sans préavis aux visiteurs passés présents ou futurs.
Sites Web liés
Ce site Web peut fournir des liens à de tiers sites Web, mais seulement à votre avantage. L’inclusion de ces liens ne signifie pas que PixMedica surveille ou endosse ces sites Web. PixMedica n’accepte aucune responsabilité de ces sites Web. PixMedica ne doit pas être tenu responsable ou impliqué, directement ou indirectement, pour tout dommage ou perte causés ou prétendus avoir été causés par ou en lien avec l’utilisation de ou la dépendance envers toute information, contenue, bien ou service disponible par tout tiers parti, site Web ou ressource lié.
Logiciel Internet ou virus informatiques
À cause des difficultés techniques avec l’Internet, logiciel Internet ou transmission, des problèmes pourraient produire des copies d’info inadéquate ou incomplète obtenue sur ce site Web. Les virus informatiques ou autres programmes destructeurs peuvent aussi être téléchargés par inadvertance sur ce site Web.
PixMedica ne doit pas être tenu responsable ou impliqué pour tout logiciel, virus informatique ou autre fichier destructeurs, perturbateurs ou qui endommage ou tout programme qui infecte ou qui a un impact sur l’usage de votre équipement informatique ou autre propriété, basée sur le fait de votre accès, utilisation ou furetage sur ce site Web ou du téléchargement de tout Matériel contenu sur ce site Web. PixMedica vous recommande d’installer un antivirus approprié ou autre logiciel de protection.
Site Web et Matériel Fourni ‘‘Tel Quel’’
CE SITE WEB ET TOUT MATÉRIEL SONT FOURNIS "TEL QUEL" SANS REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION D’AUCUNES SORTE, QU’ELLE SOIT EXPRESSÉMENT OU IMPLICITE, INCLUANT, MAIS NON LIMITÉES AUX REPRÉSENTATIONS IMPLICITES, GARANTIES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION OU L’USAGE APPROPRIÉ À DES FINS PARTICULIÈRES. PIXMEDICA NE REPRÉSENTE NI NE GARANTIT QUE CE SITE WEB OU TOUT MATÉRIEL RESPECTERA VOS EXIGENCES OU QUE LEUR UTILISATION NE SERA PAS INTERROMPUE OU SANS ERREUR.
Limite de responsabilité
VOUS ASSUMEZ TOUTES LES RESPONSABILITÉS ET LES RISQUES D’UTILISATION DU SITE INCLUANT SANS LIMITES TOUT CONTENU OU INFORMATION CONTENUE ICI.
EN AUCUN CAS PIXMEDICA OU AUCUN DE SES DIRECTEURS, OFFICIERS, EMPLOYÉS, ACTIONNAIRES, PARTENAIRES, AGENTS OU DÉTENTEURS DE LICENCE NE SERONT TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE INCIDENTIEL, INDIRECT, PUNITIF, EXEMPLAIRE, OU CONSÉQUENTIEL QUEL QU’IL SOIT (INCLUANT DES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION, PERTE DE COMMERCE, INFORMATION, OU TOUTE AUTRE PERTE PÉCUNIÈRE) EN LIEN AVEC TOUTE RÉCLAMATION, PERTE, DOMMAGE, ACTION, POUSUITE EN JUSTICE OU AUTRE PROCÉDURE SURVENANT SOUS OU EN DEHORS DE CETTE ENTENTE , INCLUANT SANS LIMITES, L’UTILISATION DE, DÉPENDANCE ENVERS, ACCÈS À OU L’EXPLOITATION DU SITE, LE CONTENU OU TOUTE AUTRE PARTIE OU TOUT DROIT VOUS AYANT ÉTÉ ACCORDÉ PAR LA PRÉSENTE, MÊME SI ZONEPHOTO A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, QUE L’ACTION SOIT BASÉE SUR UN CONTRAT, UN TORT (INCLUANT LA NÉGLIGENCE), ATTEINTE AUX DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU AUTREMENT.
DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ RELATIVE COMPLÈTE SELON CES TERMES D’UTILISATION OU L’UTILISATION OU EXPLOITATION DE TOUTE PORTION DE CE SITE WEB OU TOUT AUTRE MATÉRIEL, DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, SERA LIMITÉ À CINQ (5,00 $) CANADIENS.
IL EXISTE DES JURIDICTIONS QUI NE PERMETTENT PAS LA LIMITE OU L’EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DES PERTES INCIDENTIELLES OU DES DOMMAGES CONSÉQUENTIELS, DONC LA LIMITE STIPULÉE CI-HAUT, NE S’APPLIQUE PEUT-ÊTRE PAS À VOUS.
Indemnité
Vous acceptez d’indemniser et de ne pas tenir PixMedica responsable de toute réclamation ou responsabilité qui pourrait survenir ou en relation avec tout bris de votre part ou en votre nom pour tous ces Termes d’Utilisation.
Avis et Procédure pour réclamations suite à Violation
PixMedica respecte les droits d’auteur des autres et nous vous demandons de faire de même. Si vous croyez qu’une de vos oeuvres a été copiée d’une manière qui constitue une violation aux droits d’auteur ou que vos droits à la propriété intellectuelle ont été autrement violés, veuillez écrire à PixMedica, vous adressant à notre vincent.ethier@videotron.ca nous donnant les renseignements suivants:
1. Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du détenteur des droits d’auteur ou de la propriété intellectuelle en question;
2. Une description de l’oeuvre sous droit d’auteur ou de la propriété intellectuelle sur laquelle il y a eu violation;
3. Une description de l’endroit, sur le site Web, où se trouve le matériel en question;
4. Votre adresse, numéro de téléphone et adresse de courriel;
5. Une attestation, de votre part, à l’effet que selon votre connaissance l’utilisation litigieuse n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son agent ou la loi;
6. Une attestation, de votre part, sous peine de pénalité ou parjure, dans laquelle vous dites que les renseignements fournis sont véridiques et que vous êtes le propriétaire des droits d’auteur ou de la propriété intellectuelle ou que vous agissez au nom de ce dernier.
Veuillez addresser votre letter à notre support:
PixMedica
449 Northcote
Rosemère, QC.
J7A 3V2
vincent.ethier@videotron.ca Envoyer un courriel à PixMedica à vincent.ethier@videotron.ca. Cependant, l’Internet n’est pas un média complètement sécurisé et toute communication peut être perdue, interceptée ou altérée. PixMedica n’est pas responsable de tout dommage relié aux communications envoyées à et provenant de ce site Web.
- PixMedica n’a pas d’obligation concernant de tels renseignements;
- les renseignements sont non confidentiels;
- PixMedica peut utiliser, divulguer, distribuer ou copier les renseignements et toute idée ou concept ou connaissance contenue dans les renseignements à toute fins sans compensation; et
- les renseignements sont véridiques et leur divulgation ne viole pas les droits légaux d’autres personnes.
Loi Applicable
Le Site est contrôlé, opéré et administré par PixMedica, à partir de la Province du Québec, Canada. Le Site peut être accédé par toutes les provinces et territoires du Canada, autant que par d’autres pays du monde. Puisque chacune de ces juridictions a des lois qui peuvent varier de celles de la Province du Québec, vous reconnaissez et acceptez que cette Entente soit régie par les lois de la Province du Québec et par les lois fédérales applicables au Canada (sans référence aux conflits des principes de loi).
Vous vous soumettez irrévocablement, à la juridiction exclusive des Cours de la Province du Québec, Canada en accord avec les sujets traités dans ces termes.
Général
Si PixMedica faillit à toute clause de ces termes d’Utilisation, cela ne devra pas être interprété comme l’annulation de toute provision ou droit.
Si tout ou une partie des provisions de ces Termes d’Utilisation n’est pas complètement ou partiellement applicable, les parties ou, dans le cas où les parties ne peuvent s’entendre, la Cour d’une juridiction compétente, devra statuer sur une portion ou la totalité des provisions et mettre en vigueur une ou des provisions applicables qui reflèteront, dans la mesure du possible, les termes de la portion ou la totalité non applicable de la ou des provisions.
Les parties ont demandé que ces termes d’Utilisation et tous les documents qui s'y rattachent soient écrits en FRANCAIS. La version française de ce document prévaudra TOUJOURS sur toute traduction.
Contact
Si vous avez des questions reliées à ce site Web ou à ces Termes d’Utilisation, veuillez communiquer avec PixMedica à vincent.ethier@videotron.ca ou par téléphone (514)237-3610
Pixmedica TERMS OF USE
This site is owned and operated by Pixmedica . Your use of this website and any materials available herein identifies that you agree to the following terms of use (hereinafter referred to ?Terms of Use?). If you do not agree to these terms then you should leave this website immediately (hereinafter referred to as ?Site?, not use any of the materials available herein, and/or not subscribe to this service.
COPYRIGHTED MATERIALS.
- "Materials? on Pixmedica shall constitute and be defined as any files, images, animations, photographs, or text available on Pixmedica.
- All Materials downloaded from Pixmedica is licensed to you by Pixmedica Downloading these Materials does not transfer any title from these Materials to you, or any intellectual property rights therein to you.
- You may under no circumstances redistribute or sell this content at any time, and it is illegal to duplicate, download, or distribute any Materials from Pixmedica except for your use, which is subject to the Usage Guidelines.
- The design and layout, as well as all Materials provided on the Site, or of any other website owned, operated, licensed, or controlled by or associated with Pixmedica, is protected by the United States and International law and other intellectual property proprietary rights and may not be copied or imitate in whole or in part.
LIMITATION OF WARRANTY. EXCEPT AS PROVIDED IN THE END USER LICENSE AGREEMENT, IF ANY, THAT IS ATTACHED TO THE SITE, Pixmedica MAKES NO REPRESENTATION OR WARRANTY WITH RESPECT TO ANY PRODUCT OR THE RELATED DOCUMENTATION AND TO THE EXTENT PERMITTED UNDER APPLICABLE LAW THE SITE IS DELIVERED "AS IS." THE WARRANTY STATED HEREIN IS EXPRESSLY IN LIEU OF ALL OTHER WARRANTIES, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTY OF ACCURACY, CORRECTNESS, RELIABILITY, MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, AND NON-INFRINGEMENT, AND SUCH WARRANTY CONSTITUTES THE ONLY WARRANTY MADE BY Pixmedica WITH RESPECT TO THE SITE, CONTENT AND MATERIALS. Pixmedica DOES NOT WARRANT THAT THE CONTENT OR FUNCTIONS CONTAINED IN THE SITE WILL BE FREE FROM ERRORS, INTERRUPTIONS, OMISSIONS, DEFECTS, VIRUSES, OR OTHER DAMAGING ELEMENTS, OR THAT Pixmedica WILL CORRECT ANY ERRORS, OMISSIONS OR DEFECTS.
YOU ASSUME THE COST OF SERVICE, REPAIRS OR CORRECTIONS TO YOUR HARDWARE, SOFTWARE OR OTHER EQUIPMENT. IN NO EVENT WILL Pixmedica OR ANY OF ITS AFFILIATES, OFFICERS, DIRECTORS, EMPLOYEES, LICENSERS, SUPPLIERS OR DISTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, ECONOMIC, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF THE USE OR INABILITY TO USE THE SITE OR MATERIALS, EVEN IF Pixmedica HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. IN NO EVENT WILL LIABILITY OF Pixmedica OR ANY OF ITS AFFILIATES, OFFICERS, DIRECTORS, EMPLOYEES, LICENSERS, SUPPLIERS OR DISTRIBUTORS EXCEED THE AMOUNT PAID BY YOU, IF ANY, FOR ACCESSING OR USING THIS SITE, OR PURCHASING OR DOWNLOADING PRODUCTS FROM THIS SITE. BECAUSE SOME JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF LIABILITY FOR CONSEQUENTIAL OR INCIDENTAL DAMAGES, THE ABOVE LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU.
These Terms of Use contain the entire understanding of the parties hereto relating to any use of this Site and supersedes any prior written or oral agreement or understandings between the parties with respect to this Site, and cannot be changed or terminated orally. The invalidity or unenforceability of any provision of these Terms of Use will not affect the validity or enforceability of any other provision of these Terms of Use. Pixmedica reserves the right to modify or terminate these Terms of Use without notice, if, in Pixmedica sole discretion, you fail to comply with any term of these Terms of Use. Upon termination, you must destroy all materials obtained from this Site, copies and related documentation thereof. In addition, Pixmedica reserves the right to terminate this Site without notice. |